Mentions Légales
Informations légales conformément aux dispositions de la loi française
1. Identification du propriétaire du site
Propriétaire
- Nom : Desailly Mathieu
- Statut : Auto-entrepreneur
- SIRET : 83442195000017
- Adresse : 8 rue Doncre
Responsables
- Créateur : Desailly Mathieu
- Publication : Desailly Mathieu
- Email : [email protected]
- Webmaster : Desailly Mathieu
2. Hébergement
Le site Vite-un-Chantier.fr est hébergé par :
WordPress – Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
United States of America
3. Propriété intellectuelle
3.1 Contenu du site
L'ensemble du contenu de ce site (structure générale, textes, sons, logoches, images animées ou non, vidéos, programmes, etc.) est la propriété exclusive de Desailly Mathieu ou de ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du propriétaire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3.2 Marques et logos
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5. Limitation de responsabilité
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6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site Vite-un-Chantier.fr est soumis au droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
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